Le conseil municipal se réunit tous les mois au 1er étage de l'hôtel de Ville.

Il est l’organe délibérant qui rythme les travaux de la collectivité puisque c’est en son sein, que seront prises les délibérations municipales concernant les affaires de la commune.

Les délibérations sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés.

Un secrétaire de séance rédige les procès verbaux qui retranscrivent les débats.

 

Comptes-rendus des réunions

Réunions du conseil municipal

  • jeudi 16 juillet 2020
  • vendredi 10 juillet 2020 
  • Lundi 29 juin 2020 
  • Lundi 8 juin 2020 
  • Mardi 26 mai 2020
  • mardi 11 mars 2020
  • Mardi 28 janvier à 20h00 

 

Ordre du jour du conseil municipal du 2 octobre 2020

Dans le contexte sanitaire lié à la pandémie du COVID-19, afin de permettre la mise en sécurité des conseillers municipaux, j’ai pris la décision d’organiser, de manière exceptionnelle,

le conseil municipal à la salle de conférence de la Maison des Initiatives et des Services.

Ainsi, la prochaine réunion du conseil municipal qui aura lieu le :

Vendredi 2 octobre 2020, à 19 heures, à la Maison des Initiatives et des Services : 

01 SIVU des Bateaux Passeurs – Désignation des représentants de la commune nouvelle au sein du syndicat

02 Organisation des rythmes scolaires – Commune déléguée de Marennes – Conventions de prestations de service – Année scolaire 2020-2021

03 Convention de partenariat CIAS du Bassin de Marennes – Commune de Marennes-Hiers-Brouage - Pause méridienne – Année scolaire 2020/2021

04 Convention d’accueil de spectacles en commun commune de Marennes-Hiers-Brouage / Théâtre de la Coupe d’Or

05 Année 2020 – Subvention aux associations

06 Année 2020 – Subvention aux associations – Modification de la délibération du 16 juillet 2020

07 Elaboration d’une stratégie partagée de valorisation patrimoniale et de développement culturel du marais de Brouage – Convention constitutive d’un groupement de commandes

08 Convention de partenariat culturel et pédagogique communauté d’agglomération Rochefort-Océan / Communauté de communes du Bassin de Marennes / Commune de Marennes-Hiers-Brouage / Syndicat mixte pour la restauration et l’animation du site de Brouage / Atelier universitaire d’aménagement et d’urbanisme

09 Fixation du taux de base de l’indemnité représentative de logement des instituteurs pour 2020 – Avis du conseil municipal

10 Convention de mise à disposition du PETR du Pays Marennes-Oléron des locaux sis au 22-24 de la rue Dubois Meynardie – Avenant à la convention

11 Convention de mise à disposition de la communauté de communes du Bassin de Marennes des locaux situés au 22-24 rue Dubois-Meynardie

12 Acquisition de parcelle

13 Office du tourisme de la commune déléguée de Marennes – Transfert de propriété

14 Réalisation de travaux divers de voirie – Groupement de commandes – Avenant à la convention constitutive

15 Réalisation de travaux divers de voirie – Lot n°1 – Voirie – Avenant n°3 au marché

16 Convention relative à la signalisation directionnelle et signalétique du GR4 de Grasse à Royan – Département de la Charente-Maritime – Commune de Marennes-Hiers-Brouage – Comité Départemental de Randonnée Pédestre de Charente-Maritime

17 Ouverture des commerces le dimanche – Avis du conseil municipal

18 Voirie communale – Classement des lotissements « Les Saulniers 1-2 et 3 », du lotissement « Bleu Océan » et du lotissement « La closerie de la Seudre », dans la voirie communale – Modification

19 Déclassement d’une partie du chemin rural sis au lieu-dit l’Aumône

20 ZAC de la Marquina – 1ère tranche – Cahier des prescriptions architecturales, urbaines, paysagères et environnementales – Modification

21 ZAC de la Marquina – 1ère tranche – Vente de parcelles

22 ZAC de la Marquina – 1ère tranche – Dénomination de voies

23 Clôture des budgets transports scolaires et caisse des écoles de la commune déléguée de Hiers-Brouage

24 Personnel communal – Emploi permanent – Création de poste – Médiathèque

25 Personnel communal – Recrutement d’un emploi non permanent lié à un accroissement temporaire d’activités

26 Personnel communal – Création d’emploi

27 Personnel communal – création d’un emploi fonctionnel de directeur général des services (DGS)

28 Personnel communal – Direction générale des services – Attribution de la prime de responsabilité

29 Budget de la commune – Virements de crédits

30 Informations