Le conseil municipal se réunit tous les mois au 1er étage de l'hôtel de Ville.

Il est l’organe délibérant qui rythme les travaux de la collectivité puisque c’est en son sein, que seront prises les délibérations municipales concernant les affaires de la commune.

Les délibérations sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés.

Un secrétaire de séance rédige les procès verbaux qui retranscrivent les débats.

Comptes-rendus des réunions 

 

Réunions du conseil municipal

  • mercredi 16 octobre à 19h00
  • mardi 24 septembre à 20h00 
  • mercredi 19 juin à 20h00 
  • mardi 28 mai à 20h00 
  • mardi 30 avril à 20h00 
  • mardi 2 avril à 20h00 
  • mercredi 6 mars à 20h00
  • lundi 11 février à 19h30 
  • jeudi 17 janvier à 20h00
  • lundi 7 janvier à 19h00 

 

Ordre du jour du 16 octobre 2019 à 19h00

L'ordre du jour est le suivant :

01 Eglise Saint-Pierre de Sales – Fouilles archéologiques préventives dans le cadre des travaux d’assainissement et travaux extérieurs de l’Eglise Saint-Pierre de Sales – Marché de travaux par la procédure adaptée ouverte – Résultat de la consultation – Avis du conseil municipal

02 Conception des supports de communication – Marché de prestations de service passé selon la procédure adaptée ouverte – Résultat de la consultation – Avis du conseil municipal

03 Mise à disposition des appartements situés dans l’immeuble 24, rue Le Terme – Marennes, par bail emphytéotique commune de Marennes-Hiers-Brouage / Société d’Economie Mixte de la Saintonge (SEMIS)

04 Acquisition / amélioration de 2 logements locatifs sociaux 24, rue Le Terme – Marennes, convention commune de Marennes-Hiers-Brouage / Société d’Economie Mixte Immobilière (SEMIS)

05 Aménagement partiel du site de Brouage pour les personnes à mobilité réduite – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage – Commune de Marennes-Hiers-Brouage / Syndicat Mixte pour la Restauration et l’Animation de Brouage

06 Convention de maîtrise d’œuvre commune de Marennes-Hiers-Brouage / Syndicat mixte départemental de la Voirie des communes de Charente-Maritime – Avenant n°3 – Aménagement rues des Ecoles, Monboileau, du 16 mars 1962 et des Ardillers

07 Communauté de Communes du Bassin de Marennes – Rapport d’activités 2018

08 Ouverture de commerces le dimanche – Avis du conseil municipal

09 Personnel communal – Démarche de prévention des risques psychosociaux – Demande de subvention auprès du Fonds national de prévention

10 Motion de soutien aux revendications des retraités en faveur du pouvoir d’achat

11 Convention commune de Marennes-Hiers-Brouage / Société Protectrice des Animaux (SPA)

12 Informations