Le conseil municipal se réunit tous les mois au 1er étage de l'hôtel de Ville.

Il est l’organe délibérant qui rythme les travaux de la collectivité puisque c’est en son sein, que seront prises les délibérations municipales concernant les affaires de la commune.

Les délibérations sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés.

Un secrétaire de séance rédige les procès verbaux qui retranscrivent les débats.

Comptes-rendus des réunions 

 

Réunions du conseil municipal

  • mercredi 19 juin à 20h00 
  • mardi 28 mai à 20h00 
  • mardi 30 avril à 20h00 
  • mardi 2 avril à 20h00 
  • mercredi 6 mars à 20h00
  • lundi 11 février à 19h30 
  • jeudi 17 janvier à 20h00
  • lundi 7 janvier à 19h00 

 

Ordre du jour du 19 juin à 20h00 

01    Ecoquartier la Marquina – Réalisation de la 1ère tranche de la ZAC de la Marquina – Marché de travaux par la procédure adaptée ouverte – Résultat d la consultation – Avis du conseil municipal
02    Études et travaux préalables au reclassement de la RD 3 dans l’agglomération de la commune déléguée de Marennes – Convention avec le département de la Charente-Maritime / commune de Marennes-Hiers-Brouage
03    Travaux route de Fousil – Velodyssée – Demande de subvention au conseil départemental
04    Plan local d’urbanisme (PLU) – Commune déléguée de Marennes – Modification simplifiée n°3 du PLU – Bilan de concertation et approbation de la modification simplifiée n°3 du PLU
05    Urbanisme – Contentieux commune de Marennes-Hiers-Brouage / Monsieur ALLERON – Autorisation d’ester en justice accordée au Maire
06    Attribution de subvention
07    Redevance d’occupation du domaine public (RDOP) – Télécommunications – 2019
08    Redevance d’occupation du domaine public – Gaz – 2019
09    Convention relative à l’intervention du service hygiène, sécurité au travail et prévention des risques professionnels du Centre de Gestion de la Charente-Maritime pour l’intervention de l’agent chargé de la fonction d’inspection (ACFI) – Commune de Marennes-Hiers-Brouage – Centre de gestion de la Charente-Maritime
10    Personnel communal – Création de poste
11    Ecole de la commune déléguée de Hiers-Brouage – Suppression de la régie de recettes de la cantine et de la garderie
12    Informations