Le conseil municipal se réunit tous les mois au 1er étage de l'hôtel de Ville.

Il est l’organe délibérant qui rythme les travaux de la collectivité puisque c’est en son sein, que seront prises les délibérations municipales concernant les affaires de la commune.

Les délibérations sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés.

Un secrétaire de séance rédige les procès verbaux qui retranscrivent les débats.

Comptes-rendus des réunions 

 

Réunions du conseil municipal

  • mardi 30 avril à 20h00 
  • mardi 2 avril à 20h00 
  • mercredi 6 mars à 20h00
  • lundi 11 février à 19h30 
  • jeudi 17 janvier à 20h00
  • lundi 7 janvier à 19h00 

 

Ordre du jour du 30 avril 2019 à 20h00 

01    Aménagement de la rue Etchebarne (partie Est) – Présentation du projet par le cabinet Berger-Wagon
02    Aménagement de la rue Etchebarne (partie Est) – Marché passé selon la procédure adaptée ouverte – Résultat de la consultation – Avis du conseil municipal
03    ZAC de La Marquina – 1ère tranche – Marché passé selon la procédure adaptée ouverte en vue de retenir les partenaires constructeurs – Résultat de la consultation – Avis du conseil municipal
04    ZAC de La Marquina – 1ère tranche – Adoption du plan de composition, du prix de vente des terrains et des prix de sortie (terrain + construction)
05    ZAC de La Marquina – 1ère tranche – Adoption du cahier des prescriptions architecturales, urbaines, paysagères et environnementales.
06    ZAC de La Marquina – 1ère tranche – Adoption du cahier des clauses anti spéculatives
07    ZAC de La Marquina – 1ère tranche – Vente des parcelles
08    Réalisation de divers travaux de voirie pour la commune de Marennes-Hiers-Brouage et la Communauté de Communes du Bassin de Marennes – Marché à bons de commande passé par la procédure adaptée ouverte – Résultat de la         consultation – Avis du conseil municipal
09    Projet de modification simplifiée n°4 du PLU – Commune déléguée de Marennes
10    Dotations scolaires
11    Subventions aux associations – Année 2019
12    Association LOCAL – Attribution d’une subvention
13    Accueil des Gens du Voyage – Convention de prestations pour la gestion de l’aire d’accueil des grands passages commune de Marennes-Hiers-Brouage / Communauté de Communes du Bassin de Marennes
14    Convention relative aux services réguliers de transport scolaire – Avenant n°1 à la convention commune de Marennes-Hiers-Brouage / Région Nouvelle-Aquitaine
15    Zone d’activités économiques Fief de Feusse – Dénomination de rue
16    Remboursement de frais d’exécution d’un mandat spécial d’un conseiller municipal
17    Personnel communal – Services techniques – Recrutements d’agents contractuels pour un accroissement saisonnier d’activités
18    Personnel communal - Recrutements d’agents contractuels pour un accroissement saisonnier d’activités
19    Personnel communal – Création de postes
20    Personnel communal – Remboursement de frais de déplacement
21    Informations